Marque expirée - Marque en non vigueur

BORNE SYSTEM
ROUSSET Lionel
MAZOYER Joseph

Numéro de dépôt :
97679731
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2017

Présentation de la marque BORNE SYSTEM

Déposée le 21 mai 1997 par ROUSSET Lionel et MAZOYER Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORNE SYSTEM »

Les déposants sont ROUSSET Lionel domicilié(e) 2 Chemin des Fusillés,69740 GENAS (dossier no 2341576) - 69740 - France et MAZOYER Joseph domicilié(e) 9 rue Deshay,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2341576) - 69110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341576) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORNE SYSTEM est expirée depuis le 21 mai 2017.


ROUSSET Lionel - 2 Chemin des Fusillés,69740 GENAS (dossier no 2341576) - 69740 - France

MAZOYER Joseph - 9 rue Deshay,69110 SAINTE-FOY-LES-LYON (dossier no 2341576) - 69110 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2341576) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341576 - Publication au BOPI 2007-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; ordinateurs, logiciels, bornes informatiques, terminaux informatiques à usage interactif. Services de communication par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique; services de transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs; messagerie électronique. Services de consultation et de conseil technique en matière informatique; services de programmation pour ordinateurs; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données; services d'accès à un terminal informatique permettant la délivrance d'informations; services de distribution électronique et d'accès à des réseaux informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.